Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MINI SQUARE
Numéro de dépôt :
1738535
Date de dépôt :
14/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/04/1999
Présentation de la marque MINI SQUARE
Déposée le 14 avril 1989 par Maud DAUVERGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MINI SQUARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MINI SQUARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1738535.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINI SQUARE est expirée depuis le 14 avril 1999.
Maud DAUVERGNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-06