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Marques déposées par madame Maud Bachotet
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Pièce détachée
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pièce détachée
Madame Maud Bachotet

Numéro de dépôt :
4399350
Date de dépôt :
25/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/10/2027
Pièce détachée de Maud Bachotet

Présentation de la marque Pièce détachée

Déposée par voie électronique le 25 octobre 2017 par madame Maud Bachotet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pièce détachée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-46 du 17 novembre 2017.

Le déposant est madame Maud Bachotet domicilié(e) 7 rue Victor Hugo - 94800 - Villejuif - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Maud Bachotet domicilié(e) 7 RUE Victor Hugo - 94800 - VILLEJUIF - France.

La marque Pièce détachée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4399350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pièce détachée arrivera à expiration en date du 25 octobre 2027.


Madame Maud Bachotet - 7 rue Victor Hugo - 94800 - Villejuif - France


Madame Maud Bachotet - 7 RUE Victor Hugo - 94800 - VILLEJUIF - France


Publication - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-46

Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Inscription le 29 juillet 2019 - Rejet partiel n°765129 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-07-29

Rticles de papeterie ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; patrons pour la couture ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.