Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AU PALAIS D'ANGELINE
Madame MAUCOURANT Bernadette épouse HEFFNER

Numéro de dépôt :
1730415
Date de dépôt :
30/09/1991
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
30/09/2001
AU PALAIS D\'ANGELINE de MAUCOURANT Bernadette épouse HEFFNER

Présentation de la marque AU PALAIS D'ANGELINE

Déposée le 30 septembre 1991 par madame MAUCOURANT Bernadette épouse HEFFNER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « AU PALAIS D'ANGELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame MAUCOURANT Bernadette épouse HEFFNER domicilié(e) 14 rue de l'Etape, 51100 REIMS - France.

La marque AU PALAIS D'ANGELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1730415.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AU PALAIS D'ANGELINE est expirée depuis le 30 septembre 2001.


Madame MAUCOURANT Bernadette épouse HEFFNER - 14 rue de l'Etape, 51100 REIMS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-06

Dragées.Confiserie.Chocolat.Glaces comestibles.Vannerie.Verrerie.Tissus dentelle.Tulles. Porcelaine non comprise dans d'autres classes, poteries

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.