POMMOTTES
Présentation de la marque POMMOTTES
Déposée le 13 avril 2006 par MAUCLAIR Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POMMOTTES »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POMMOTTES est expirée depuis le 13 avril 2016.
MAUCLAIR Frédéric a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-37
Publication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20
Inscription le 28 décembre 2017 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°714155 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-12-28