Marque renouvelée - Marque en vigueur

SWAN
MAUBOUSSIN, SAS

Numéro de dépôt :
99782151
Date de dépôt :
22/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/03/2029

Présentation de la marque SWAN

Déposée le 22 mars 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAUBOUSSIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SWAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-18 du 30 avril 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAUBOUSSIN domicilié(e) 31 RUE CAMBACÉRÈS – 17 RUE DE LA BOÉTIE - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 106 307 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840 - 35418 - SAINT-MALO Cedex - France.

La marque SWAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99782151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SWAN arrivera à expiration en date du 22 mars 2029.

MAUBOUSSIN a également déposé les autres marques suivantes : NAORA 2000 , IGLOO , COEUR PRIS COEUR A PRENDRE , MYTHIQUE , LOOPING , Libre et Frivole , SIMPLEMENT ELSA , LOVE MOI , 66 CHAMPS ELYSEES , Oser la route


MAUBOUSSIN, SAS - 31 RUE CAMBACÉRÈS – 17 RUE DE LA BOÉTIE - 75008 - PARIS - France - SIREN 542106307


CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840 - 35418 - SAINT-MALO Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-36

Inscription le 11 octobre 2000 - Changement de dénomination n°309191 - Publication au BOPI 2000-10-11

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

Inscription le 10 juillet 2009 - Rectification d'erreur matérielle n°506014 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-07-10

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2009 n°2412756 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-07-10

Inscription le 31 mars 2015 - Changement d'adresse n°645661 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-03-31

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2019 n°2704537 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-01-28

Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) et produits en ces matières à savoir écrins en métaux précieux, coffrets à bijoux en métaux précieux, joaillerie, bijouterie, bagues (bijouterie), boucles d'oreilles (bijouterie), bracelets (bijouterie), breloques (bijouterie), broches (bijouterie), chaînes (bijouterie), colliers (bijouterie), épingles (bijouterie), parures (bijouterie), épingles de parures (bijouterie), anneaux (bijouterie), boucles en métaux précieux, candélabres (chandeliers) en métaux précieux, ornements de chapeaux en métaux précieux ; pierres précieuses, pierres fines, perles (bijouterie) ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres, bracelets de montres, montres-bracelets, chaînes de montres, étuis de montres, étuis à bijoux.