Déposée le 22 mars 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAUBOUSSIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SUBTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-17 du 29 avril 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAUBOUSSIN domicilié(e) 31 RUE CAMBACERES, 17 RUE DE LA BOETIE - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 106 307 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.
La marque SUBTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3348320.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :