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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAUBOUSSIN
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Le signe noir
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le signe noir
MAUBOUSSIN, S.A.S.

Numéro de dépôt :
4038353
Date de dépôt :
09/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/10/2023
Le signe noir de MAUBOUSSIN

Présentation de la marque Le signe noir

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAUBOUSSIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le signe noir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAUBOUSSIN domicilié(e) 20 Place Vendôme - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 106 307 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque Le signe noir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le signe noir est expirée depuis le 9 octobre 2023.

MAUBOUSSIN a également déposé les autres marques suivantes : NAORA 2000 , IGLOO , COEUR PRIS COEUR A PRENDRE , MYTHIQUE , LOOPING , Libre et Frivole , SIMPLEMENT ELSA , LOVE MOI , 66 CHAMPS ELYSEES , Oser la route


MAUBOUSSIN, S.A.S. - 20 Place Vendôme - 75001 - PARIS - France - SIREN 542106307


CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Inscription le 31 mars 2015 - Changement d'adresse n°645661 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-03-31

Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) et produits en ces matières à savoir bagues (bijouterie), bélières (bijouterie), boucles d'oreilles (bijouterie), boutons de manchette, bracelets (bijouterie), breloques (bijouterie), chaînes (bijouterie), chaînes de montres, colliers (bijouterie), épingles (bijouterie), épingles de cravate, parures (bijouterie), pendentifs (bijouterie), puces d'oreilles (bijouterie) ; épingles de parures (bijouterie), anneaux (bijouterie), boucles en métaux précieux, ornements de chapeaux en métaux précieux, écrins en métaux précieux, coffrets à bijoux en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, pierres fines, perles (bijouterie), horlogerie et instruments chronométriques ; montres, bracelets de montres, montres-bracelets ; étuis de montres, étuis à bijoux.