FOUGA
Présentation de la marque FOUGA
Déposée le 14 avril 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAUBOUSSIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOUGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-21 du 28 mai 1993.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FOUGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93463814.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FOUGA est expirée depuis le 14 avril 2023.
MAUBOUSSIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-38
Renouvellement sans limitation le 11 mars 2003 n°2238459 - Publication au BOPI 2003-03-11
Inscription le 11 octobre 2000 - Changement de dénomination n°309191 - Publication au BOPI 2000-10-11
Publication - Publication le 28 mai 1993 au BOPI 1993-21
Inscription le 9 novembre 2010 - Changement de nature juridique n°535334 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-11-09
Renouvellement sans limitation le 2 avril 2013 n°2526297 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-04-02
Inscription le 31 mars 2015 - Changement d'adresse n°645661 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-03-31