Déposée le 16 janvier 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAUBOUSSIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FOUGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-08 du 21 février 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAUBOUSSIN domicilié(e) 20, Place Vendôme - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 106 307 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France.
La marque FOUGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3204440.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAUBOUSSIN, SAS - 20, Place Vendôme - 75001 - PARIS - France - SIREN 542106307
Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-25
Publication - Publication le 21 févr. 2003 au BOPI 2003-08
Inscription le 4 décembre 2009 - Concession de licence n°511276 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-04
Inscription le 9 novembre 2010 - Changement de nature juridique n°535334 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-11-09
Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2012 n°2516745 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2012-12-18
Inscription le 31 mars 2015 - Changement d'adresse n°645661 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-03-31
Savons de toilette ; parfums ; eaux de toilette et de Cologne ; huiles essentielles à usage personnel ; laits, lotions, émulsions et crèmes à usage cosmétique pour le visage et pour le corps ; rouges à lèvres, vernis à ongles, fonds de teint, crèmes teintées, mascaras, ombres à paupières, fards, crayons à usage cosmétique, poudres pour le maquillage, produits pour le démaquillage sous forme de lotions, laits, crèmes, gels ; produits cosmétiques solaires ; crèmes, gels, huiles, sels de bain à usage non médical ; talc pour la toilette ; déodorants à usage personnel ; lotions avant-rasage, lotions après-rasage, crèmes, gels et mousses à raser ; préparations pour les cheveux à usage non médical nommément laques, gels, crèmes, baumes, mousses et shampooings ; pots-pourris odorants.
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