Déposée par voie électronique le 19 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAUBOUSSIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Amour de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-32 du 11 août 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAUBOUSSIN domicilié(e) 31 RUE CAMBACERES - 17 RUE DE LA BOETIE - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 106 307 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.
La marque Amour de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4377419.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAUBOUSSIN, SAS - 31 RUE CAMBACERES - 17 RUE DE LA BOETIE - 75008 - PARIS - France - SIREN 542106307
CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France
Publication - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32
Enregistrement sans modification - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49
Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) et produits en ces matières à savoir bagues (bijouterie), bélières (bijouterie), boucles d'oreilles (bijouterie), boutons de manchette, bracelets (bijouterie), breloques (bijouterie), chaînes (bijouterie), chaînes de montres, colliers (bijouterie), épingles (bijouterie), épingles de cravate, parures (bijouterie), pendentifs (bijouterie), puces d'oreilles (bijouterie) ; épingles de parures (bijouterie), anneaux (bijouterie), boucles en métaux précieux, ornements de chapeaux en métaux précieux, écrins en métaux précieux, coffrets à bijoux en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, pierres fines, perles (bijouterie), horlogerie et instruments chronométriques ; montres, bracelets de montres, montres-bracelets ; étuis de montres, étuis à bijoux ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
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