Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COEUR BRISÉ
MAUBOUSSIN SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3082827
Date de dépôt :
14/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2011

Présentation de la marque COEUR BRISÉ

Déposée le 14 février 2001 par la Société Anonyme (SA) MAUBOUSSIN SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COEUR BRISÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-12 du 23 mars 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAUBOUSSIN SA domicilié(e) 20 Place Vendôme, 75001 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 106 307 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT - France.

La marque COEUR BRISÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3082827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COEUR BRISÉ est expirée depuis le 14 février 2011.


MAUBOUSSIN SA, Société Anonyme - 20 Place Vendôme, 75001 Paris - France - SIREN 542106307


CABINET HELENE PETIT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-29

Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12

Inscription le 9 novembre 2010 - Changement de nature juridique n°535334 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-11-09

Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) et produits en ces matières à savoir bagues (bijouterie), boucles d'oreilles (bijouterie), bracelets (bijouterie), breloques (bijouterie), broches (bijouterie), chaînes (bijouterie), chaînes de montres, colliers (bijouterie), épingles (bijouterie), parures (bijouterie), épingles de parures (bijouterie), anneaux (bijouterie), boucles en métaux précieux, candélabres (chandeliers), ornements de chapeaux ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, pierres fines, perles (bijouterie) ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres, bracelets de montres, montres-bracelets.