Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GOTTE SPORT
MAUBERO JACQUARD SARL
Monsieur GOTTE Bernard

Numéro de dépôt :
97677726
Date de dépôt :
07/05/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/05/2007

Présentation de la marque GOTTE SPORT

Déposée le 7 mai 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAUBERO JACQUARD et monsieur GOTTE Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GOTTE SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-25 du 20 juin 1997.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAUBERO JACQUARD domicilié(e) Zone Industrielle, 42123 St Cyr de Favières - France et monsieur GOTTE Bernard domicilié(e) Le grand pré, 42123 St Cyr de Favières - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAUBERO JACQUARD Monsieur GOTTE Bernard - France.

La marque GOTTE SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97677726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOTTE SPORT est expirée depuis le 7 mai 2007.

MAUBERO JACQUARD a également déposé les autres marques suivantes : PRESTIGE FRANCE , SPORT DESIGN , CHALLENGE OPEN , FOOT PRESTIGE , UNE AUTRE MARQUE , 11 , TEAM-FOOT , RONALDO , SPORTS ET AVENTURES , LES FOUS DU SPORT


MAUBERO JACQUARD SARL - Zone Industrielle, 42123 St Cyr de Favières - France

Monsieur GOTTE Bernard - Le grand pré, 42123 St Cyr de Favières - France - SIREN 3


MAUBERO JACQUARD Monsieur GOTTE Bernard - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-43

Publication - Publication le 20 juin 1997 au BOPI 1997-25

Produits textiles sport, détente, prêt à porter pour adultes et enfants, brodés et sérigraphiés à savoir: vêtements, chaussures, chapellerie, étiquettes, écussons

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.