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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATY
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SENSUAL DESIGN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SENSUAL DESIGN
MATY, SAS, Boulevard Kennedy

Numéro de dépôt :
3830979
Date de dépôt :
12/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/05/2021
SENSUAL DESIGN de MATY

Présentation de la marque SENSUAL DESIGN

Déposée par voie électronique le 12 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SENSUAL DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MATY domicilié(e) - 25000 - BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 327 597 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Service Juridique MATY, Boulevard Kennedy domicilié(e) - 25040 - BESANCON Cedex 9 - France.

La marque SENSUAL DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3830979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENSUAL DESIGN est expirée depuis le 12 mai 2021.

MATY a également déposé les autres marques suivantes : AMIX , MATY Créateur Bijoutier - Joaillier - Horloger , CLUB CARTE OR MATY , PRIX MAGIQUE , M MATY POINT CATALOGUE , BABY DOLL , TROPICAL SONG , AME PRIMITIVE , INSTINCTIVE , STEEL IN THE CITY


MATY, SAS, Boulevard Kennedy - 25000 - BESANCON - France - SIREN 402327597


Service Juridique MATY, Boulevard Kennedy - 25040 - BESANCON Cedex 9 - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.