QUALITE 3 COURONNES
Présentation de la marque QUALITE 3 COURONNES
Déposée le 27 novembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALITE 3 COURONNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-01 du 4 janvier 2002.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque QUALITE 3 COURONNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3134414.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUALITE 3 COURONNES est expirée depuis le 27 novembre 2021.
MATY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-18
Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01
Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2011 n°2476835 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-07-28
Inscription le 16 février 2012 - Changement de nature juridique n°569715 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-02-16