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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATY
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PARTITION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARTITION
MATY, SAS

Numéro de dépôt :
3883791
Date de dépôt :
22/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
22/12/2021
PARTITION de MATY

Présentation de la marque PARTITION

Déposée le 22 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PARTITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MATY domicilié(e) Boulevard Kennedy - 25000 - BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 327 597 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MATY SAS SERVICE JURIDIQUE, Mlle SABRINA LE BUAN domicilié(e) Boulevard Kennedy - 25040 - BESANCON Cedex 9 - France.

La marque PARTITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARTITION est expirée depuis le 22 décembre 2021.

MATY a également déposé les autres marques suivantes : AMIX , MATY Créateur Bijoutier - Joaillier - Horloger , CLUB CARTE OR MATY , PRIX MAGIQUE , M MATY POINT CATALOGUE , BABY DOLL , TROPICAL SONG , AME PRIMITIVE , INSTINCTIVE , STEEL IN THE CITY


MATY, SAS - Boulevard Kennedy - 25000 - BESANCON - France - SIREN 402327597


MATY SAS SERVICE JURIDIQUE, Mlle SABRINA LE BUAN - Boulevard Kennedy - 25040 - BESANCON Cedex 9 - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.