Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MATY SUISSE
MATY, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1666957
Date de dépôt :
04/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/05/2020
MATY SUISSE de MATY

Présentation de la marque MATY SUISSE

Déposée le 4 mai 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MATY SUISSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MATY domicilié(e) Boulevard Kennedy - 25000 - BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 327 597 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Sueur & L'Helgoualch domicilié(e) 109, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque MATY SUISSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1666957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MATY SUISSE est expirée depuis le 4 mai 2020.

MATY a également déposé les autres marques suivantes : AMIX , MATY Créateur Bijoutier - Joaillier - Horloger , CLUB CARTE OR MATY , PRIX MAGIQUE , M MATY POINT CATALOGUE , BABY DOLL , TROPICAL SONG , AME PRIMITIVE , INSTINCTIVE , STEEL IN THE CITY


MATY, Société par actions simplifiée - Boulevard Kennedy - 25000 - BESANCON - France - SIREN 402327597


Cabinet Sueur & L'Helgoualch - 109, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46

Inscription le 3 juillet 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°239691 - Publication au BOPI 1997-07-03

Inscription le 30 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°239379 - Publication au BOPI 1997-06-30

Renouvellement sans limitation le 9 mars 2000 n°2167221 - Publication au BOPI 2000-03-09

Inscription le 12 novembre 2009 - Changement de nature juridique n°509750 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-11-12

Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2009 n°2424620 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-04

Métaux précieux et leurs alliages; joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et autres instruments chronométriques