Déposée le 6 octobre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MATY OPERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-42 du 27 novembre 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MATY domicilié(e) Boulevard Kennedy - 25000 - BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 327 597 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Marc Broydé, Cabinet d'Avocat domicilié(e) 10 rue du docteur Lancereaux - 75008 - PARIS - France.
La marque MATY OPERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437164.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MATY, Société par Actions Simplifiée - Boulevard Kennedy - 25000 - BESANCON - France - SIREN 402327597
Marc Broydé, Cabinet d'Avocat - 10 rue du docteur Lancereaux - 75008 - PARIS - France
Inscription le 3 juillet 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°239691 - Publication au BOPI 1997-07-03
Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2002 n°2228490 - Publication au BOPI 2002-10-03
Inscription le 30 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°239379 - Publication au BOPI 1997-06-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-27
Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42
Inscription le 16 février 2012 - Changement de nature juridique n°569715 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-02-16
Renouvellement sans limitation le 13 août 2012 n°2507052 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-08-13
Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, électriques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement, machines à calculer.Produits d'horlogerie et leurs parties, instruments chronométriques, bijouterie, joaillerie, pierres précieuses, métaux précieux et leurs alliages Articles en cuir de petite maroquinerie tels portefeuilles, porte-cartes
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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