Déposée le 26 novembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MATY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MATY domicilié(e) Boulevard Kennedy,
25000 Besançon - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 327 597 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON,
Mme BRIEC Florence domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc,
LE CENTRALIS,
92340 BOURG-LA-REINE - France.
La marque MATY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1629550.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MATY, Société par actions simplifiée - Boulevard Kennedy,
25000 Besançon - France - SIREN 402327597
IPSILON,
Mme BRIEC Florence - 63 Avenue du Général Leclerc,
LE CENTRALIS,
92340 BOURG-LA-REINE - France
Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2000 n°2185485 - Publication au BOPI 2000-11-08
Inscription le 3 juillet 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°239691 - Publication au BOPI 1997-07-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18
Inscription le 30 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°239379 - Publication au BOPI 1997-06-30
Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2010 n°2456589 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2010-12-01
Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2020 n°2762349 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-16
Produits d'horlogerie et leurs parties instruments chronométriques, bijouterie, pierres précieuses, métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué.Appareils et instruments scientifiques géodésiques, électriques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement, appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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