Déposée le 20 décembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES 3 JOURS EN OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-04 du 26 janvier 1996.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MATY domicilié(e) Boulevard Kennedy - 25000 - BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 327 597 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER, Mme TOUILLER Clémence domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.
La marque LES 3 JOURS EN OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95602520.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MATY, Société par Actions Simplifiée - Boulevard Kennedy - 25000 - BESANCON - France - SIREN 402327597
IPSILON BREMA-LOYER, Mme TOUILLER Clémence - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-46
Inscription le 3 juillet 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°239691 - Publication au BOPI 1997-07-03
Inscription le 21 février 2006 - Changement de nature juridique n°428600 - Publication au BOPI 2006-02-21
Inscription le 30 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°239379 - Publication au BOPI 1997-06-30
Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2005 n°2299995 - Publication au BOPI 2005-10-28
Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04
Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2015 n°2604106 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2015-12-08
Produits d'horlogerie et leurs parties, instruments chronométriques, tous les produits précités étant en or, pierres précieuses, or, tous articles de bijouterie en or, joaillerie en or, orfèvrerie en or. Articles en cuir de petite maroquinerie, à savoir : portefeuilles, porte-cartes.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LES 3 JOURS EN OR"