LE SERMENT D'AMOUR
Présentation de la marque LE SERMENT D'AMOUR
Déposée le 29 septembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE SERMENT D'AMOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-40 du 13 novembre 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE SERMENT D'AMOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435766.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE SERMENT D'AMOUR est expirée depuis le 29 septembre 2022.
MATY a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 3 juillet 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°239691 - Publication au BOPI 1997-07-03
Renouvellement sans limitation le 7 juin 2002 n°2222165 - Publication au BOPI 2002-06-07
Inscription le 30 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°239379 - Publication au BOPI 1997-06-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-10
Publication - Publication le 13 nov. 1992 au BOPI 1992-40
Inscription le 16 février 2012 - Changement de nature juridique n°569715 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-02-16
Renouvellement sans limitation le 13 août 2012 n°2507060 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-08-13