Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE LAC DES CYGNES
MATY, SAS

Numéro de dépôt :
3929995
Date de dépôt :
26/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
26/06/2022
LE LAC DES CYGNES de MATY

Présentation de la marque LE LAC DES CYGNES

Déposée le 26 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LE LAC DES CYGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MATY domicilié(e) Boulevard Kennedy - 25000 - BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 327 597 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MATY SAS SERVICE JURIDIQUE, Mlle SABRINA LE BUAN domicilié(e) Boulevard Kennedy - 25040 - BESANCON CEDEX 9 - France.

La marque LE LAC DES CYGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3929995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE LAC DES CYGNES arrivera à expiration en date du 26 juin 2022.

MATY a également déposé les autres marques suivantes : AMIX , MATY Créateur Bijoutier - Joaillier - Horloger , CLUB CARTE OR MATY , PRIX MAGIQUE , M MATY POINT CATALOGUE , BABY DOLL , TROPICAL SONG , AME PRIMITIVE , INSTINCTIVE , STEEL IN THE CITY


MATY, SAS - Boulevard Kennedy - 25000 - BESANCON - France - SIREN 402327597


MATY SAS SERVICE JURIDIQUE, Mlle SABRINA LE BUAN - Boulevard Kennedy - 25040 - BESANCON CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.