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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MATY
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JOAILLERIE MATY OPERA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JOAILLERIE MATY OPERA
MATY, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
92437166
Date de dépôt :
06/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2012

Présentation de la marque JOAILLERIE MATY OPERA

Déposée le 6 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) MATY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JOAILLERIE MATY OPERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-42 du 27 novembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MATY domicilié(e) Boulevard Kennedy,25000 BESANCON (dossier no 2228491) - 25000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 327 597 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR et L'HELGOUALCH domicilié(e) 109, Boulevard Haussmann,F-75008 PARIS (dossier no 2228491) - France.

La marque JOAILLERIE MATY OPERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 18

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JOAILLERIE MATY OPERA est expirée depuis le 6 octobre 2012.

MATY a également déposé les autres marques suivantes : AMIX , MATY Créateur Bijoutier - Joaillier - Horloger , CLUB CARTE OR MATY , PRIX MAGIQUE , M MATY POINT CATALOGUE , BABY DOLL , TROPICAL SONG , AME PRIMITIVE , INSTINCTIVE , STEEL IN THE CITY


MATY, (société anonyme) - Boulevard Kennedy,25000 BESANCON (dossier no 2228491) - 25000 - France - SIREN 402327597


Cabinet SUEUR et L'HELGOUALCH - 109, Boulevard Haussmann,F-75008 PARIS (dossier no 2228491) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-27

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2002 n°2228491 - Publication au BOPI 2002-10-03

Inscription le 3 juillet 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°239691 - Publication au BOPI 1997-07-03

Inscription le 30 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°239379 - Publication au BOPI 1997-06-30

Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42

Inscription le 16 février 2012 - Changement de nature juridique n°569715 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-02-16

Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, électriques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement, machines à calculer.Produits d'horlogerie et leurs parties, instruments chronométriques, bijouterie, joaillerie, pierres précieuses, métaux précieux et leurs alliages.Articles en cuir de petite maroquinerie tels portefeuilles, porte-cartes

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.