Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CONFORTHERM
Numéro de dépôt :
1665633
Date de dépôt :
27/12/1989
Lieu de dépôt :
CORBEIL
Date d'expiration :
27/12/1999
Présentation de la marque CONFORTHERM
Déposée le 27 décembre 1989 par monsieur MATUSZYNSKI Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CORBEIL), la marque française « CONFORTHERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CONFORTHERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1665633.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFORTHERM est expirée depuis le 27 décembre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45