Marque expirée - Marque en non vigueur

mf papeteries Matussiere & Forest
MATUSSIERE ET FOREST SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99777795
Date de dépôt :
23/02/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/02/2019

Présentation de la marque mf papeteries Matussiere & Forest

Déposée le 23 février 1999 par la Société Anonyme (SA) MATUSSIERE ET FOREST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « mf papeteries Matussiere & Forest »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MATUSSIERE ET FOREST domicilié(e) 27 avenue du Granier,38240 MEYLAN (dossier no 2397899) - 38240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 137 887 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2397899) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque mf papeteries Matussiere & Forest est expirée depuis le 23 février 2019.

MATUSSIERE ET FOREST a également déposé les autres marques suivantes : CITYGREEN , PAPIER mf 100% recyclé issu de la collecte sélective des villes , FORET URBAINE


MATUSSIERE ET FOREST SA Société Anonyme - 27 avenue du Granier,38240 MEYLAN (dossier no 2397899) - 38240 - France - SIREN 552137887


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2397899) - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11

Inscription le 13 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432095 - Publication au BOPI 2006-04-13

Renouvellement sans limitation le 11 février 2009 n°2397899 - Publication au BOPI 2009-02-11

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Pâte à papier, engrais pour les terres, matières plastiques à létat brut. Papier ; papier d'impression ; papier d'édition ; papier pour la presse et la communication ; papier et carton pour l'emballage ; papier et carton pour la papeterie ; papier et carton pour articles de bureau ; papier pour enveloppes et pochettes ; papiers spéciaux ; articles de papeterie, coupe-papier, presse-papier, papier à copier. Corde, ficelle, liens pour la vigne, pour les plants et l'agriculture ; sacs et sachets pour l'emballage en matière textile ; matières de rembourrage ; matières textiles fibreuses bruts ; fils à usage textile. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table. Tentures murales non en matières textiles ; papier de tentures ; tapisserie non en matières textiles ; papier-peint ; papier à peindre ; revêtements muraux réalisés par tissage ; tapis, revêtements de sol. Services de traitement de papier ; d'apprêtage de papier, de photogravures. Services d'impression de papier ; services d'imprimerie ; d'impression en Offset ; services d'impression lithographique.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.