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Marques déposées par la société MATUSE
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ART + FUNCTION
Marque expirée - Marque en non vigueur

ART + FUNCTION
MATUSE, INC. société américaine de l'Etat de Californie

Numéro de dépôt :
3470964
Date de dépôt :
21/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2016
ART + FUNCTION de MATUSE

Présentation de la marque ART + FUNCTION

Déposée le 21 décembre 2006 par la société MATUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ART + FUNCTION »

Le déposant est la société MATUSE domicilié(e) 5040 Shoreham Place, suite 150 SAN DIEGO CA 92122,ETATS-UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES domicilié(e) 36 rue de St Petersbourg,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART + FUNCTION est expirée depuis le 21 décembre 2016.

MATUSE a également déposé les autres marques suivantes : MATUSE , MATUSE


MATUSE, INC. société américaine de l'Etat de Californie - 5040 Shoreham Place, suite 150 SAN DIEGO CA 92122,ETATS-UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET ORES - 36 rue de St Petersbourg,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04

Inscription le 30 novembre 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°510896 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-30

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