Déposée le 30 décembre 2012 par madame Mattray épouse Sell Cécile
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KS Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-03 du 18 janvier 2013.
Le déposant est madame Mattray épouse Sell Cécile domicilié(e) 47 rue de meaux - 75019 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Mattray épouse Sell Cécile domicilié(e) 47 rue de meaux - 75019 - PARIS - France.
La marque KS Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3971635.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KS Paris est expirée depuis le 30 décembre 2022.
Mattray épouse Sell Cécile a également déposé les autres marques suivantes : Kimy's Sweeties Paris
Mme Mattray épouse Sell Cécile - 47 rue de meaux - 75019 - PARIS - France
Mme Mattray épouse Sell Cécile - 47 rue de meaux - 75019 - PARIS - France
Publication - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03
Enregistrement avec modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements. Tous ces produits etant d'origine française ou fabriqués en France.
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