Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES METS D'OC
MATTRAS Jacques

Numéro de dépôt :
1245246
Date de dépôt :
11/05/1983
Lieu de dépôt :
GAP
Date d'expiration :
11/05/2003
LES METS D\'OC de MATTRAS Jacques

Présentation de la marque LES METS D'OC

Déposée le 11 mai 1983 par MATTRAS Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GAP), la marque française « LES METS D'OC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MATTRAS Jacques domicilié(e) Les Thermes Route de la Luye 05000 GAP (dossier no 2018193) - France.

La marque LES METS D'OC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1245246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MATTRAS Jacques a également déposé les autres marques suivantes : LES METS D'OC , JEUX DE POMMES , JEU DE PAUME


MATTRAS Jacques - Les Thermes Route de la Luye 05000 GAP (dossier no 2018193) - France


Array - Publication au BOPI 1984-05

Renouvellement sans limitation le 26 avril 1993 n°2018193 - Publication au BOPI 1993-04-26

Inscription le 9 novembre 1995 - Transmission de propriété n°191547 - Publication au BOPI 1995-11-09

Specialites gastronomiques a base de viande, poissons, volailles, gibiers extrait de viande, fruits, legumes conserves, seches et cuits Gelees, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huile, graisses comestibles, conserves, pickles.