Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEU DE PAUME
Monsieur MATTRAS Jacques

Numéro de dépôt :
1730181
Date de dépôt :
24/10/1988
Lieu de dépôt :
GAP
Date d'expiration :
24/10/1998
JEU DE PAUME de MATTRAS Jacques

Présentation de la marque JEU DE PAUME

Déposée le 24 octobre 1988 par monsieur MATTRAS Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GAP), la marque française « JEU DE PAUME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MATTRAS Jacques domicilié(e) Les Thermes Route de la Luye, 05000 GAP - France.

La marque JEU DE PAUME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1730181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEU DE PAUME est expirée depuis le 24 octobre 1998.

MATTRAS Jacques a également déposé les autres marques suivantes : LES METS D'OC , LES METS D'OC , JEUX DE POMMES


Monsieur MATTRAS Jacques - Les Thermes Route de la Luye, 05000 GAP - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-05

Pommes fraiches, Conserves de pommes Gelée de pommes, Confitures de pommes Compotes de pommes, Jus de pommes Boissons non alcooliques à base de pommes

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.