Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FERME DE L'ADROIT ST AVALIN
MATTIS Xavier

Numéro de dépôt :
96654101
Date de dépôt :
02/12/1996
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/12/2006

Présentation de la marque LA FERME DE L'ADROIT ST AVALIN

Déposée le 2 décembre 1996 par MATTIS Xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA FERME DE L'ADROIT ST AVALIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.

Le déposant est MATTIS Xavier, domicilié(e) La Ferme de l'Adroit, 73150 VAL D'ISERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MATTIS Xavier - France.

La marque LA FERME DE L'ADROIT ST AVALIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96654101.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FERME DE L'ADROIT ST AVALIN est expirée depuis le 2 décembre 2006.


MATTIS Xavier - La Ferme de l'Adroit, 73150 VAL D'ISERE - France


Monsieur MATTIS Xavier - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-20

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

Lait, produits laitiers et fromages issus d'un élevage fermier ou élaborés à partir de produits issus d'un tel élevage