Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALINE COQUILLAGES
MATTIONNI Serge, Charles

Numéro de dépôt :
93479964
Date de dépôt :
06/08/1993
Lieu de dépôt :
COUTANCES
Date d'expiration :
06/08/2003

Présentation de la marque ALINE COQUILLAGES

Déposée le 6 août 1993 par MATTIONNI Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COUTANCES), la marque française « ALINE COQUILLAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-38 du 24 septembre 1993.

Le déposant est MATTIONNI Serge, Charles, domicilié(e) "la Lande" ORVAL, 50660 QUETTREVILLE SUR SIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MATTIONNI Serge, Charles - France.

La marque ALINE COQUILLAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALINE COQUILLAGES est expirée depuis le 6 août 2003.


MATTIONNI Serge, Charles - "la Lande" ORVAL, 50660 QUETTREVILLE SUR SIENNE - France


MATTIONNI Serge, Charles - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-04

Publication - Publication le 24 sept. 1993 au BOPI 1993-38

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.