Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine de la Martinelle
Monsieur Matthieu VUILLEMIN

Numéro de dépôt :
4500666
Date de dépôt :
16/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2028
Domaine de la Martinelle de Matthieu VUILLEMIN

Présentation de la marque Domaine de la Martinelle

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2018 par monsieur Matthieu VUILLEMIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine de la Martinelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-49 du 7 décembre 2018.

Le déposant est monsieur Matthieu VUILLEMIN domicilié(e) 400 chemin de saint maurice, domaine de la Martinelle - 84820 - Visan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine de la Martinelle, Monsieur Matthieu VUILLEMIN domicilié(e) 400 chemin de saint maurice - 84820 - Visan - France.

La marque Domaine de la Martinelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4500666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de la Martinelle arrivera à expiration en date du 16 novembre 2028.


Monsieur Matthieu VUILLEMIN - 400 chemin de saint maurice, domaine de la Martinelle - 84820 - Visan - France


Domaine de la Martinelle, Monsieur Matthieu VUILLEMIN - 400 chemin de saint maurice - 84820 - Visan - France


Publication - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.