Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Toiles obscures
Matthieu VRIGNAUD

Numéro de dépôt :
3788216
Date de dépôt :
06/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/12/2020
Toiles obscures de Matthieu VRIGNAUD

Présentation de la marque Toiles obscures

Déposée par voie électronique le 6 décembre 2010 par Matthieu VRIGNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Toiles obscures » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est Matthieu VRIGNAUD domicilié(e) 3 rue Edouard HERRIOT - 91290 - Arpajon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Matthieu VRIGNAUD domicilié(e) 3 rue Edouard HERRIOT - 91290 - Arpajon - France.

La marque Toiles obscures a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3788216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Toiles obscures est expirée depuis le 6 décembre 2020.


Matthieu VRIGNAUD - 3 rue Edouard HERRIOT - 91290 - Arpajon - France


Matthieu VRIGNAUD - 3 rue Edouard HERRIOT - 91290 - Arpajon - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Emissions radiophoniques ou télévisées ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; Production de films sur bandes vidéo ; Micro-édition.