Château Belle Grange
Présentation de la marque Château Belle Grange
Déposée le 26 juin 2013 par Matthieu Verhaeghe et monsieur Verhaeghe Matthieu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Château Belle Grange » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Château Belle Grange a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015594.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Belle Grange est expirée depuis le 26 juin 2023.
Matthieu Verhaeghe a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29
Enregistrement avec modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51