Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
HAPPYSIGN
M. MATTHIEU ROCHAS, SINCE M. OLIVIER FISCHER, KOJAK BUREAU DE CREATION
Numéro de dépôt :
4341013
Date de dépôt :
24/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque HAPPYSIGN
Déposée par voie électronique le 24 février 2017 par monsieur MATTHIEU ROCHAS et monsieur OLIVIER FISCHER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HAPPYSIGN »
Les déposants sont monsieur MATTHIEU ROCHAS domicilié(e) 4 RUE STELLA - 69002 - LYON - France et monsieur OLIVIER FISCHER domicilié(e) 11 place Carnot - 69002 - LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Matthieu ROCHAS, SOCIETE SINCE domicilié(e) 4 RUE Stella - 69002 - LYON--2E--ARRONDISSEMENT - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. MATTHIEU ROCHAS, SINCE - 4 RUE STELLA - 69002 - LYON - France
M. OLIVIER FISCHER, KOJAK BUREAU DE CREATION - 11 place Carnot - 69002 - LYON - France
M. Matthieu ROCHAS, SOCIETE SINCE - 4 RUE Stella - 69002 - LYON--2E--ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11
Inscription le 17 mai 2019 - Rejet total n°757044 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-17
Objets d'art en métaux communs ; figurines en métaux communs ;
Produits de l'imprimerie ; matériel pour artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;
Meubles ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; étagères ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; conseils en communication (relations publiques) ;
Sciage de matériaux.
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