Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ON11E
Matthieu Robert
Michel Jakubczak

Numéro de dépôt :
3711548
Date de dépôt :
09/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
ON11E de Matthieu Robert

Présentation de la marque ON11E

Déposée par voie électronique le 9 février 2010 par Matthieu Robert et Michel Jakubczak auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ON11E »

Les déposants sont Matthieu Robert domicilié(e) 3 rue du Samson - 54110 - Rosières aux salines - France et Michel Jakubczak domicilié(e) 11 rue jean 23 - 54130 - Saint Max - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel Jakubczak domicilié(e) 11 rue jean 23 - 54130 - Saint Max - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28


Matthieu Robert - 3 rue du Samson - 54110 - Rosières aux salines - France

Michel Jakubczak - 11 rue jean 23 - 54130 - Saint Max - France


Michel Jakubczak - 11 rue jean 23 - 54130 - Saint Max - France


Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Inscription le 25 novembre 2010 - Rejet total n°536545 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-25

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).