Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ON11E
Numéro de dépôt :
3711548
Date de dépôt :
09/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque ON11E
Déposée par voie électronique le 9 février 2010 par Matthieu Robert et Michel Jakubczak auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ON11E »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11
Inscription le 25 novembre 2010 - Rejet total n°536545 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-25