Marque enregistrée - Marque en vigueur

Adopte un CTO
M. Matthieu Petit
M. Thomas Vuillaume
M. Aurélien Krauth
M. Edmond-Xavier Collot
M. Baptiste Robelin

Numéro de dépôt :
4222243
Date de dépôt :
01/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/11/2025
Adopte un CTO de Matthieu Petit

Présentation de la marque Adopte un CTO

Déposée par voie électronique le 1 novembre 2015 par monsieur Matthieu Petit, monsieur Thomas Vuillaume, monsieur Aurélien Krauth, monsieur Edmond-Xavier Collot, monsieur Baptiste Robelin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Adopte un CTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Les déposants sont monsieur Matthieu Petit domicilié(e) 9 Avenue d'Annecy - 73100 - Aix-les-Bains - France, monsieur Thomas Vuillaume domicilié(e) 15 Rue Simon Michel - 55000 - Resson - France, monsieur Aurélien Krauth domicilié(e) 11 Rue de Puits - 67170 - Geudertheim - France, monsieur Edmond-Xavier Collot domicilié(e) 15 Rue de l'Ancienne Mairie - 92110 - Clichy - France, monsieur Baptiste Robelin domicilié(e) 12 Rue Dieu - 75010 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Matthieu Petit domicilié(e) 9 Avenue d'Annecy - 73100 - Aix-les-Bains - France.

La marque Adopte un CTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4222243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Adopte un CTO arrivera à expiration en date du 1 novembre 2025.


M. Matthieu Petit - 9 Avenue d'Annecy - 73100 - Aix-les-Bains - France

M. Thomas Vuillaume - 15 Rue Simon Michel - 55000 - Resson - France

M. Aurélien Krauth - 11 Rue de Puits - 67170 - Geudertheim - France

M. Edmond-Xavier Collot - 15 Rue de l'Ancienne Mairie - 92110 - Clichy - France

M. Baptiste Robelin - 12 Rue Dieu - 75010 - Paris - France


M. Matthieu Petit - 9 Avenue d'Annecy - 73100 - Aix-les-Bains - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Logiciels (programmes enregistrés).