Déposée par voie électronique le 3 juillet 2018 par monsieur Matthieu GARCIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Domaine des Hyades » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-30 du 27 juillet 2018.
Le déposant est monsieur Matthieu GARCIA domicilié(e) 29 rue de la liberté - 83390 - CUERS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Matthieu GARCIA domicilié(e) 29 rue de la liberté - 83390 - CUERS - France.
La marque Domaine des Hyades a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4466573.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Safran [assaisonnement]; Safran utilisé comme assaisonnement; Vinaigre de vin; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sel ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; biscuits ; sucreries ;
Arbres et produits de la sylviculture; Graines, bulbes et plants pour culture sélective des plantes; Graines pour l'agriculture; Olives brutes; Olives fraîches; Olives non préparées; Pieds de vigne; Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture; Raisins de cuve frais; Raisins frais; Semences de culture; Semences pour l'agriculture; Spores pour l'agriculture; Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; plantes naturelles ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
Conseil en agriculture; Consultation professionnelle en matière d'agriculture; Contrôle des nuisibles dans le domaine de l'agriculture; Culture de plantes; Culture de raisins pour la production de vin; Mise à disposition d'informations concernant l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; Mise à disposition d'informations en matière de destruction d'animaux nuisibles pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture; Services de conseillers en agriculture; Services de conseils en cultures dans le domaine de l'agriculture; Services de conseils en matière d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture; Services de conseils et d'assistance en matière d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture; Services de conseils et d'assistance en matière d'utilisation de fertilisants dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; Services de conseils et d'assistance en matière d'utilisation de traitements non chimiques pour une horticulture et une agriculture durables; Services de contrôle des animaux nuisibles pour l'agriculture, l' horticulture ou la sylviculture; Services de lutte contre les nuisibles pour l'agriculture, l'aquaculture, l'horticulture et la sylviculture; Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.
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