Marque expirée - Marque en non vigueur
Chateau Capdoazan
Numéro de dépôt :
3415719
Date de dépôt :
13/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
13/03/2016
Présentation de la marque Chateau Capdoazan
Déposée le 13 mars 2006 par Matthieu Doazan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Chateau Capdoazan »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chateau Capdoazan est expirée depuis le 13 mars 2016.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-35
Publication - Publication le 21 avr. 2006 au BOPI 2006-16