Marque expirée - Marque en non vigueur

Chateau Capdoazan
Matthieu Doazan

Numéro de dépôt :
3415719
Date de dépôt :
13/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
13/03/2016
Chateau Capdoazan de Matthieu Doazan

Présentation de la marque Chateau Capdoazan

Déposée le 13 mars 2006 par Matthieu Doazan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Chateau Capdoazan »

Le déposant est Matthieu Doazan domicilié(e) 22 rue de Civrac,33650 SAINT-SELVE - 33650 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Matthieu Doazan domicilié(e) 22 rue de Civrac,33650 SAINT-SELVE - 33650 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chateau Capdoazan est expirée depuis le 13 mars 2016.


Matthieu Doazan - 22 rue de Civrac,33650 SAINT-SELVE - 33650 - France


Matthieu Doazan - 22 rue de Civrac,33650 SAINT-SELVE - 33650 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-35

Publication - Publication le 21 avr. 2006 au BOPI 2006-16

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.