Marque enregistrée - Marque en vigueur

La toile du Nord
M. Matthieu DEVAUX

Numéro de dépôt :
4326966
Date de dépôt :
05/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/01/2027
La toile du Nord de Matthieu DEVAUX

Présentation de la marque La toile du Nord

Déposée par voie électronique le 5 janvier 2017 par monsieur Matthieu DEVAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La toile du Nord » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-04 du 27 janvier 2017.

Le déposant est monsieur Matthieu DEVAUX domicilié(e) 1 avenue des templiers - 59840 - LOMPRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Matthieu Devaux domicilié(e) 1 AVENUE des templiers - 59840 - LOMPRET - France.

La marque La toile du Nord a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4326966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La toile du Nord arrivera à expiration en date du 5 janvier 2027.


M. Matthieu DEVAUX - 1 avenue des templiers - 59840 - LOMPRET - France


M. Matthieu Devaux - 1 AVENUE des templiers - 59840 - LOMPRET - France


Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Enregistrement sans modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

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