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Marques déposées par monsieur Matthieu de Bouët du Portal
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Terre Saline
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Terre Saline
Monsieur Matthieu de Bouët du Portal

Numéro de dépôt :
4412579
Date de dépôt :
13/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/12/2027
Terre Saline de Matthieu de Bouët du Portal

Présentation de la marque Terre Saline

Déposée par voie électronique le 13 décembre 2017 par monsieur Matthieu de Bouët du Portal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terre Saline » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-01 du 5 janvier 2018.

Le déposant est monsieur Matthieu de Bouët du Portal domicilié(e) 42 bis rue Louise Pinchon - 17000 - La Rochelle - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Matthieu de Bouët du Portal domicilié(e) 42 bis rue Louise Pinchon - 17000 - La Rochelle - France.

La marque Terre Saline a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4412579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terre Saline arrivera à expiration en date du 13 décembre 2027.


Monsieur Matthieu de Bouët du Portal - 42 bis rue Louise Pinchon - 17000 - La Rochelle - France


Monsieur Matthieu de Bouët du Portal - 42 bis rue Louise Pinchon - 17000 - La Rochelle - France


Publication - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Inscription le 25 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°789378 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ;

Sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; plantes ; plants.