Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Moulin de Chabrot
M. Matthieu Brudo

Numéro de dépôt :
3930853
Date de dépôt :
29/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
29/06/2022
Moulin de Chabrot de Matthieu Brudo

Présentation de la marque Moulin de Chabrot

Déposée le 29 juin 2012 par monsieur Matthieu Brudo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Moulin de Chabrot » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est monsieur Matthieu Brudo domicilié(e) Le Mas - 16220 - Saint-Sornin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Matthieu Brudo domicilié(e) Le Mas - 16220 - Saint-Sornin - France.

La marque Moulin de Chabrot a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3930853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Moulin de Chabrot est expirée depuis le 29 juin 2022.


M. Matthieu Brudo - Le Mas - 16220 - Saint-Sornin - France


M. Matthieu Brudo - Le Mas - 16220 - Saint-Sornin - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; pensions pour animaux.