Déposée par voie électronique le 21 décembre 2013 par monsieur Matthieu BOUSQUET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « bourbonart » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-02 du 10 janvier 2014.
Le déposant est monsieur Matthieu BOUSQUET domicilié(e) 3 chemin des magnolias - 97417 - la montagne - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Matthieu BOUSQUET domicilié(e) 3 chemin des magnolias - 97417 - la montagne - France.
La marque bourbonart a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056477.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Matthieu BOUSQUET - 3 chemin des magnolias - 97417 - la montagne - France
M. Matthieu BOUSQUET - 3 chemin des magnolias - 97417 - la montagne - France
Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02
Enregistrement sans modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Instruments de musique ;
Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; passementerie ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; jeux de cartes ou de table ; planches à voile ou pour le surf ;
Articles pour fumeurs ; allumettes ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.
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