Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CODE FAST.FR TESTS D EXAMENS DU CODE DE LA ROUTE
Matthieu Beurel Diamant

Numéro de dépôt :
3842262
Date de dépôt :
28/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/06/2021
CODE FAST.FR TESTS D EXAMENS DU CODE DE LA ROUTE de Matthieu Beurel Diamant

Présentation de la marque CODE FAST.FR TESTS D EXAMENS DU CODE DE LA ROUTE

Déposée par voie électronique le 28 juin 2011 par Matthieu Beurel Diamant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CODE FAST.FR TESTS D EXAMENS DU CODE DE LA ROUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.

Le déposant est Matthieu Beurel Diamant domicilié(e) 21 rue la condamine - 75017 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Matthieu Beurel Diamant domicilié(e) 21 rue la condamine - 75017 - Paris - France.

La marque CODE FAST.FR TESTS D EXAMENS DU CODE DE LA ROUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3842262.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CODE FAST.FR TESTS D EXAMENS DU CODE DE LA ROUTE est expirée depuis le 28 juin 2021.


Matthieu Beurel Diamant - 21 rue la condamine - 75017 - Paris - France


Matthieu Beurel Diamant - 21 rue la condamine - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

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