Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Suntrack Records
M. Matthias Muratore
M. Patrick Lisée

Numéro de dépôt :
4184890
Date de dépôt :
01/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Suntrack Records de Matthias Muratore

Présentation de la marque Suntrack Records

Déposée par voie électronique le 1 juin 2015 par monsieur Matthias Muratore et monsieur Patrick Lisée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Suntrack Records »

Les déposants sont monsieur Matthias Muratore domicilié(e) 4 rue ciapetta - 06500 - Menton - France et monsieur Patrick Lisée domicilié(e) route du mas neuf - 87700 - Aixe sur vienne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Matthias Muratore domicilié(e) 4 rue ciapetta - 06500 - Menton - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16


M. Matthias Muratore - 4 rue ciapetta - 06500 - Menton - France

M. Patrick Lisée - route du mas neuf - 87700 - Aixe sur vienne - France


M. Matthias Muratore - 4 rue ciapetta - 06500 - Menton - France


Publication - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Inscription le 2 août 2016 - Rejet total n°675953 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-02

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.