Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Petites Mains de France
M. Matthias FRAISSE, Agissant pour le compte de la société "Petites Mains de France" en cours de formation
Mlle Aude OLLIVIER, Agissant pour le compte de la société "Petites Mains de France" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4129539
Date de dépôt :
28/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Petites Mains de France de Matthias FRAISSE

Présentation de la marque Petites Mains de France

Déposée par voie électronique le 28 octobre 2014 par monsieur Matthias FRAISSE et mademoiselle Aude OLLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Petites Mains de France »

Les déposants sont monsieur Matthias FRAISSE domicilié(e) 97 rue professeur Roux - 69200 - Venissieux - France et mademoiselle Aude OLLIVIER domicilié(e) 8 Rue Marbeau - 92210 - Saint Cloud - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Matthias FRAISSE domicilié(e) 97 rue professeur Roux - 69200 - Venissieux - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25


M. Matthias FRAISSE, Agissant pour le compte de la société "Petites Mains de France" en cours de formation - 97 rue professeur Roux - 69200 - Venissieux - France

Mlle Aude OLLIVIER, Agissant pour le compte de la société "Petites Mains de France" en cours de formation - 8 Rue Marbeau - 92210 - Saint Cloud - France


M. Matthias FRAISSE - 97 rue professeur Roux - 69200 - Venissieux - France


Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Inscription le 8 août 2016 - Rejet total n°676872 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-08

Porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; Housses téléphones portables ; Housses tablettes ; Housses ordinateurs ;

Chaussettes ; noeud papillon ; Épingle de col ; barrettes pour femmes.