Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur matthias fouassier-muratore
/
ISSA NISSA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISSA NISSA
M. matthias fouassier-muratore

Numéro de dépôt :
4029104
Date de dépôt :
30/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/08/2023
ISSA NISSA de matthias fouassier-muratore

Présentation de la marque ISSA NISSA

Déposée par voie électronique le 30 août 2013 par monsieur matthias fouassier-muratore auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ISSA NISSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-38 du 20 septembre 2013.

Le déposant est monsieur matthias fouassier-muratore domicilié(e) 4 rue ciapetta - 06500 - Menton - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. matthias fouassier-muratore domicilié(e) 4 rue ciapetta - 06500 - Menton - France.

La marque ISSA NISSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4029104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISSA NISSA est expirée depuis le 30 août 2023.


M. matthias fouassier-muratore - 4 rue ciapetta - 06500 - Menton - France


M. matthias fouassier-muratore - 4 rue ciapetta - 06500 - Menton - France


Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Inscription le 11 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°669545 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-11

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.