Marque enregistrée - Marque en vigueur

VEFA
Monsieur Matthias Dogan INAN

Numéro de dépôt :
4638081
Date de dépôt :
09/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/04/2030
VEFA de Matthias Dogan INAN

Présentation de la marque VEFA

Déposée par voie électronique le 9 avril 2020 par monsieur Matthias Dogan INAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VEFA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-18 du 1 mai 2020.

Le déposant est monsieur Matthias Dogan INAN domicilié(e) 8 Rue du Maréchal Leclerc - 25130 - Villers-le-lac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Matthias Dogan INAN domicilié(e) 8 Rue du Maréchal Leclerc - 25130 - Villers-le-lac - France.

La marque VEFA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4638081.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEFA arrivera à expiration en date du 9 avril 2030.


Monsieur Matthias Dogan INAN - 8 Rue du Maréchal Leclerc - 25130 - Villers-le-lac - France


Monsieur Matthias Dogan INAN - 8 Rue du Maréchal Leclerc - 25130 - Villers-le-lac - France


Publication - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-18

Inscription le 11 juin 2020 - Retrait partiel n°788540 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-06-11

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; médailles ;

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; étuis pour instruments de musique ;

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendriers ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Divertissement ; activités culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.