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Marques déposées par Matthew O'Sullivan
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Quality Seat
Marque expirée - Marque en non vigueur

Quality Seat
Matthew O'Sullivan, Agissant pour le compte de la société “ Quality Seat ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3650806
Date de dépôt :
15/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2019
Quality Seat de Matthew O\'Sullivan

Présentation de la marque Quality Seat

Déposée le 15 mai 2009 par Matthew O'Sullivan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Quality Seat »

Le déposant est Matthew O'Sullivan, Agissant pour le compte de la société “ Quality Seat ” en cours de formation domicilié(e) 35 ter Boulevard Foch - 93800 - EPINAY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Matthew O'Sullivan domicilié(e) 35 ter Boulevard Foch - 93800 - EPINAY SUR SEINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Quality Seat est expirée depuis le 15 mai 2019.


Matthew O'Sullivan, Agissant pour le compte de la société “ Quality Seat ” en cours de formation - 35 ter Boulevard Foch - 93800 - EPINAY SUR SEINE - France


Matthew O'Sullivan - 35 ter Boulevard Foch - 93800 - EPINAY SUR SEINE - France


Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Enregistrement avec modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Inscription le 11 janvier 2011 - Rejet partiel n°539638 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-11

Glaces (miroirs), cadres ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Présentation de produits cités ci-dessus sur tout moyen de communication pour la vente au détail.