Déposée le 27 novembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MATTER FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MATTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-01 du 4 janvier 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MATTER FRANCE domicilié(e) dont le siège social est 15, rue de Piscop, 95350 SAINT BRICE SOUS FORÊT - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 195 345 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Olivier MOUCHOT Avocat - France.
La marque MATTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3134433.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MATTER est expirée depuis le 27 novembre 2011.
MATTER FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : matter
MATTER FRANCE (SARL) - dont le siège social est 15, rue de Piscop, 95350 SAINT BRICE SOUS FORÊT - France - SIREN 341195345
Maître Olivier MOUCHOT Avocat - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-18
Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01
Parties de véhicules automobiles, à savoir moteurs, carrosseries et parties de carrosseries, châssis et parties de châssis, jantes de roues, sièges de véhicules, systèmes de retenue, notamment coussins gonflables et ceintures de sécurité, arceaux à quatre points, arceaux barres de porte, arceaux à six points, arceaux multipoints, structures tubulaires, accessoires pour automobiles, à savoir dispositifs d'attelage de remorques, galeries porte-bagages, galeries porte-skis, revêtements lavables pour coffres à bagages, grilles de séparation, bavettes de garde-boue, tous les produits précités pour les véhicules terrestres. Usinage, soudure et formage de tôles pour véhicules terrestres.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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