PHASE 10
Présentation de la marque PHASE 10
Déposée le 22 janvier 2003 par la société MATTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHASE 10 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-09 du 28 février 2003.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PHASE 10 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3205495.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHASE 10 est expirée depuis le 22 janvier 2023.
MATTEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-26
Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09
Inscription le 8 août 2011 - Transmission totale de propriété n°555323 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-08
Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2012 n°2514567 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-11-21